Dons planifiés

Un geste simple aujourd’hui…. un appui majeur pour demain !

Afin de répondre aux besoins toujours grandissants de la population, le soutien de la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan sera plus que jamais requis dans les années à venir.

Le défi d’aujourd’hui consiste à s’assurer que la génération de demain pourra compter sur des soins et des services de qualité, accessibles dans notre région. Déterminée à relever ce défi, notre Fondation a mis sur pied en 2009, un programme de Fonds de dotation et de dons planifiés.

Ce programme vise à recueillir des dons d’individus ou de familles, qui se sentent  interpellés par l’amélioration et l’accessibilité des soins dans notre région. Conscients des besoins actuels, leur responsabilité d’agir se tourne également vers l’avenir.

Les contributions versées du vivant ou suite au décès du donateur sont investis à perpétuité et seuls les revenus de placements sont consacrés à répondre aux besoins prioritaires annuels des établissements de santé de notre région.

Notre Fondation propose plusieurs approches pour augmenter la valeur et la portée de vos dons.

Votre générosité se prolonge dans le temps, pour vous et pour les vôtres. La création d’un Fonds de dotation et de dons planifiés à votre nom, c’est une façon personnelle et généreuse de contribuer au bien-être de sa communauté.

Les revenus de votre fonds de dotation et dons planifiés, cumulés à ceux des autres généreux donateurs de la communauté seront appelés à croître de façon constante à perpétuité...

C'est un geste incomparable de soutien fait à la cause de la santé dans la région et … cet appui porte votre nom! 

Les Fonds de dotation : un geste de coeur maintenant, mais le plus précieux des dons aux générations à venir !

La Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan offre à ses donateurs l’opportunité de créer leur propre Fonds de dotation, par le versement d’une contribution d’un minimum de 500 $/année, pendant cinq ans.

Cet engagement peut être payé en un ou plusieurs versements, donnant lieu à l’émission d’un reçu de dons aux fins d’impôt.

Une fois le Fonds de dotation établi, le donateur peut y verser des contributions supplémentaires en tout temps et renouveler son engagement le moment venu.

Le donateur choisit lui-même le nom que portera son Fonds de dotation – son nom personnel, celui de sa famille, ou encore le nom d'un être cher disparu qu'il veut garder à la mémoire de la communauté.

Le montant de la contribution demeure intact et investi à perpétuité par la Fondation. Seuls les revenus générés par le don sont consacrés à répondre aux besoins prioritaires annuels des établissements de santé du CISSS de la Côte-Nord, région Manicouagan.

La santé en héritage… votre don œuvre dans et pour la communauté au service des générations futures.

En offrant la possibilité à ses donateurs de prévoir le versement de dons planifiés à la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan, nous désirons permettre aux gens de la région de Baie-Comeau et des environs, de contribuer au développement et à l’autonomie régionale de nos soins de santé, et ce, pour les générations à venir.

Le don différé est un geste planifié aujourd’hui, qui portera fruit dans l’avenir, c’est :

• l'expression de votre conviction d’aider une cause importante et le désir de faire une action qui vous survivra;
• votre reconnaissance envers les soins que vous ou un membre de votre famille, recevez des établissements de santé de notre région;
• l’assurance que vous faites une différence pour le mieux-être des gens nécessitant des soins ou des services;
• un don provenant de valeurs monétaires ou autres que vous avez généralement accumulés au cours de votre vie. Le don différé fait partie intégrante d’une planification financière, fiscale et successorale;
• un geste réfléchi et constructif envers les générations futures, tout en assurant le bien-être de vos descendants. En investissant votre don sous forme de capital permanent, vous prolongez votre générosité à perpétuité. Un don différé permet au donateur de semer aujourd’hui ce que les siens pourront récolter demain. Vous offrez ainsi la santé en héritage !
• un geste qui tient compte non seulement de la valeur de votre geste, mais aussi des avantages qu’il comporte pour votre propre situation financière et votre succession;
• un geste simple et concret qui a des retombées concrètes et durables permettant aux établissements de santé de notre région de bénéficier d'un financement à long terme dont il a besoin pour maintenir l’autonomie régionale de nos services en santé.

Le programme de dons planifiés de la Fondation vous offre différentes possibilités, chacune comportent des avantages fiscaux différents.

LEGS TESTAMENTAIRE

Vous pouvez effectuer un don à la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan par le biais de votre testament — sous forme d’argent, de valeurs mobilières cotées, de biens immobiliers ou d’œuvres d’art. Trois formes de legs testamentaires peuvent être considérés :

• Un legs particulier versé à la Fondation d’une somme d’argent ou d’un bien précis. Il s'agit de la façon la plus simple de faire un don par voie de testament.
• Un legs universel versé à la Fondation de l'universalité de votre patrimoine au moment de votre décès, après l'exécution des legs particuliers, s'il y a lieu.
• Un legs à titre universel versé à la Fondation d'un pourcentage de votre succession, après l'exécution des legs particuliers, s'il y a lieu.

Nous vous suggérons d’informer les membres de votre famille de la planification de votre geste philanthropique.

ASSURANCE-VIE

La Fondation vous donne aussi l'opportunité de faire un don par le biais d’une assurance-vie, soit :

• en transférant une police déjà existante, tout en veillant à faire inscrire la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan à titre de bénéficiaire irrévocable;
• en souscrivant à une nouvelle police dont la Fondation est propriétaire et bénéficiaire irrévocable.

Les avantages de cette forme de dons différés sont multiples :

• l’assurance-vie représente un don important à la Fondation et ne nécessite qu’une simple mise de fonds de votre part;
• le montant annuel des primes payées par le donateur donne lieu à l'émission d'un reçu de dons aux fins d'impôt;
• votre succession demeure intacte car le don est versé par la compagnie d’assurance et non par la succession.

DON D’ACTION

Les dons en actions sont l’une des façons les plus avantageuses sur le plan fiscal de faire un don important à un organisme de bienfaisance, sans puiser dans vos liquidités. Vous pouvez faire un don d'actions ayant augmenté de valeur depuis leur acquisition et recevoir un reçu correspondant à la pleine valeur marchande des actions au moment du don. Il est également plus avantageux de transférer directement des actions à une Fondation que de verser de l’argent déjà libre d’impôt.

DON EN NATURE (Biens, meubles, immeubles, etc…)

Vous pouvez faire don d'un édifice, d'un terrain, d'une œuvre d'art, d'une collection de livres, d'un équipement médical ou tout autre don en nature. Les biens devront être évalués par des professionnels reconnus et un reçu d’impôt peut être délivré, basé sur la juste valeur marchande du bien. Faites-nous part de votre intention pour connaître les dispositions qui s'appliquent.

Discutez avec votre notaire, votre avocat, assureur ou votre conseiller financier, pour en savoir plus sur les divers aspects et avantages fiscaux de ce type de programme.

Lorsqu’un donateur accepte de verser un don différé à notre Fondation :

• un Fonds de dotation perpétuel est établi.
• le montant versé par votre succession ou votre assureur est investi à perpétuité par la Fondation, dans le respect absolu des volontés que vous avez exprimées.
• seuls les revenus générés par le don sont consacrés à répondre aux besoins prioritaires annuels des établissements de santé du CISSS de la Côte-Nord, région Manicouagan.

Le donateur choisit lui-même le nom que portera son Fonds de dotation – son nom personnel, celui de sa famille, ou encore au nom d'un être cher disparu qu'il veut garder à la mémoire de la communauté.

Il est à la fois profitable pour chacun et dans l’intérêt de la communauté de soutenir des organismes sans but lucratif tel la Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan. Par le passé, les gouvernements ont reconnu ce fait, en adoptant des lois fiscales qui favorisent les dons aux œuvres de charité.

Lors de votre planification financière, fiscale et successorale, vous avez déjà pris des dispositions au bénéfice de notre Fondation, contactez-nous pour nous en informer et que nous puissions procéder à la création de votre Fonds de dotation.

N’hésitez pas également à nous contacter pour obtenir davantage d’informations sur notre programme de dotation et de dons planifiés…

La Fondation tient à souligner, d’une façon significative, la contribution des donateurs qui acceptent d’investir dans l’avenir des établissements de santé de notre région, tout en respectant le niveau de confidentialité qu'ils ont spécifié.

La reconnaissance des donateurs de ce programme est essentielle et fondamentale pour nous. La Fondation reconnaît ces personnes émérites, entre autre, à titre de membres à vie du Cercle des Bâtisseurs. Elle exprime également sa gratitude par :

• la remise d’une marque de reconnaissance honorifique aux membres du Cercle des Bâtisseurs;
• l’invitation à la rencontre annuelle réservée aux membres du Cercle des Bâtisseurs;
• l’inscription des donateurs au tableau d’honneur, spécifique au programme de dotation et de dons différés;
• la mention dans le rapport annuel de la Fondation.

La Fondation de la santé et des services sociaux de Manicouagan a mis sur pied un comité de placements, composé de professionnels du milieu, qui veille à l’application d’une politique spécifique à ce programme et assure le suivi de la gestion de son portefeuille de placements.

La Fondation maintient les registres financiers et présente annuellement à ses donateurs l'évolution des actifs, ainsi que le montant de revenus qui peut être distribué. Elle affecte ces revenus aux besoins priorisés du centre de santé, dans le respect absolu des volontés exprimées par le donateur dans son formulaire d’engagement.

Le personnel de la Fondation, ainsi que les administrateurs et membres de ses comités, s'engagent au respect des règles éthiques qui s'imposent. Ils s'assurent que leurs relations avec les donateurs soient confidentielles et empreintes de respect.

L'identité du donateur est considérée, a priori, comme confidentielle, à moins qu'il ait donné explicitement son autorisation de divulgation.